Urbanisme

Elaborer un SCoT en territoire rural (études)

| Mis à jour le 21/01/2014
Par • Club : Club Techni.Cités

AGENCE COM

Le centre de ressources du développement territorial ETD et le Certu ont publié deux notes consacrées à l’élaboration des SCoT dans les territoires ruraux, la première dédiée à la démarche de diagnostic, la seconde aux partenariats, à la concertation et à l’ingénierie.

Au 1er janvier 2017, toutes les communes devront être couvertes par un ScOT. La loi « Grenelle 2 » a par ailleurs renforcé les objectifs de développement durable et le caractère prescriptif de ce document d’urbanisme.

Dans le cadre du Réseau rural, et en partenariat avec l’Inra Agroparis tech, ETD et le Certu ont publié des travaux à partir de l’étude de 11 territoires sélectionnés suite à un appel à manifestation d’intérêts, sous la forme de deux notes, regroupées sous le titre général « Impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale » et téléchargeables gratuitement :

– Une première consacré à « La démarche de diagnostic », qui propose d’identifier les principaux questionnements, de nourrir l’analyse des pratiques et de proposer des recommandations méthodologiques ;

– Une seconde intitulée « Partenariats, concertation et ingénierie », qui apporte des éléments de constat, formule des points de vigilance et des recommandations méthodologiques sur ces trois points.

Références

Impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale : La démarche de diagnosticPartenariats, concertation et ingénierie, ETD, Certu, octobre 2013.

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